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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUIN 2004
48 délibérations



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SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°12 DDSEC 04.5 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MISSION LOCALE POUR LES OLYMPIADES 3

Délibération N°13 DDSEC 04.5 - Rapporteur Jérôme PICARD

URBANISATION DU SECTEUR DE KERVOUYEC CRÉATION D'UN SECOND LOTISSEMENT COMMUNAL

Délibération N°1 DDU 04.5 - Rapporteur André GUENEGAN

LES HAUTS DE STANG VIHAN PROJET D'INCORPORATION DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE

Délibération N°2 DDU 04.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

CHEMIN DE KERLAERON PROJET D'INCORPORATION DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE

Délibération N°3 DDU 04.5 - Rapporteur Albert TESSIER

RUE MARIE DE KERSTRAT ET PARC DU 137ÈME RI PROJET DE DÉCLASSEMENT DE LA VOIRIE ET DE DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC DES PARCS DE STATIONNEMENT

Délibération N°4 DDU 04.5 - Rapporteur André GUENEGAN

STATIONNEMENT DES CARAVANES SUR LE QUARTIER D'ERGUÉ ARMEL

Délibération N°5 DDU 04.5 - Rapporteur Allain LE ROUX

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°6 DDU 04.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRES SOCIAL

Délibération N°1 DS 04.5 - Rapporteur Karine ARZ

SUBVENTIONS DROIT DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

Délibération N°2 DS 04.5 - Rapporteur Gilles GUINET

ASSOCIATION PARENTEL CHARTE DE PARTENARIAT ET CONVENTION

Délibération N°3 DS 04.5 - Rapporteur Claudine TILLY

AVENANT AU MARCHÉ N° 510-03-12 CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA SECTION COUVERTE DU FROUT

Délibération N°1 DVE 04.5 - Rapporteur Claire GERARD

POSTES DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET EAUX PLUVIALES - AVENANT N° 2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE

Délibération N°2 DVE 04.5 - Rapporteur Josiane LE MADEC

TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2004

Délibération N°3 DVE 04.5 - Rapporteur Albert TESSIER

TRAVAUX DE SÉCURITÉ RUE DE KERJESTIN - CONVENTION DE CO-FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°4 DVE 04.5 - Rapporteur Claire GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022