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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
43 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°12 du 4 février 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°2 du 4 février 2021

Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°3 du 4 février 2021

Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°2 du 10 décembre 2020

Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°56 du 10 décembre 2020

Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service "animation surveillance" des piscines de QBO à la ville de Quimper

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°57 du 10 décembre 2020

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°58 du 10 décembre 2020

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°19 du 1 octobre 2020

Mise en place d'une astreinte de direction "semaine complète"

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°20 du 1 octobre 2020

Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°21 du 1 octobre 2020

Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire "week-end du vendredi soir au lundi matin" et "dimanche et jour férié" dans le cadre d'une pandémie

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°22 du 1 octobre 2020

Indemnités de fonction des élus

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°15 du 22 juillet 2020

Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°21 du 22 juillet 2020

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Dernière mise à jour le 29/06/2022