• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
43 délibérations
Délibérations du mandat en cours


Page 2/3
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°58 du 9 décembre 2021

Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°59 du 9 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°60 du 9 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°61 du 9 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°2 du 7 octobre 2021

Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°46 du 7 octobre 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°43 du 24 juin 2021

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°44 du 24 juin 2021

AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°45 du 24 juin 2021

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°29 du 1 avril 2021

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°30 du 1 avril 2021

Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°31 du 1 avril 2021

Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°32 du 1 avril 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°10 du 4 février 2021

Organisation des élections politiques : indemnisation des agents

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°11 du 4 février 2021

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022