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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence VIGNON
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Association T'es Cap : versement d'une subvention

Délibération N°24 - DEE - Séance du 10 décembre 2020

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation 2021

Délibération N°21 - DEE - Séance du 10 décembre 2020

Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices

Délibération N°25 - DEE - Séance du 10 décembre 2020

Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires

Délibération N°23 - DEE - Séance du 10 décembre 2020

Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité "accompagnement aux devoirs"

Délibération N°22 - DEE - Séance du 10 décembre 2020

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal - Modification n°1

Délibération N°49 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°46 - DEE - Séance du 1 octobre 2020

Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine

Délibération N°55 - DDC - Séance du 1 octobre 2020

Projet Éducatif Local - Subventions année scolaire 2020-2021

Délibération N°45 - DEE - Séance du 1 octobre 2020

Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère - Années 2020-2022

Délibération N°56 - DDC - Séance du 1 octobre 2020

Association loisirs pluriel : subvention 2020

Délibération N°48 - DEE - Séance du 1 octobre 2020

Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2021

Délibération N°57 - DDC - Séance du 1 octobre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022