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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence VIGNON
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert

Délibération N°57 - POP - Séance du 24 juin 2021

Tarifs École Municipale Multisports 2021-2022

Délibération N°52 - DDS - Séance du 24 juin 2021

Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021

Délibération N°58 - DDC - Séance du 24 juin 2021

Tarifs des mises à disposition des théâtres

Délibération N°61 - DDC - Séance du 24 juin 2021

Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

Délibération N°53 - DEE - Séance du 24 juin 2021

Convention de partenariat EPS à l'école

Délibération N°46 - DDS - Séance du 24 juin 2021

SASP UJAP Quimper 29 : exonération des redevances d'occupation de la salle omnisports pour la période de confinement

Délibération N°51 - DDS - Séance du 24 juin 2021

Affaires scolaires Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°56 - DEE - Séance du 24 juin 2021

Subventions sportives de haut niveau collectif

Délibération N°48 - DDS - Séance du 24 juin 2021

Service Animation du Patrimoine Tarifs produits dérivés 2021-2022

Délibération N°63 - DDC - Séance du 24 juin 2021

Education Temps Libre Loisirs Pluriels : subvention 2021 et prolongation de la convention

Délibération N°55 - DEE - Séance du 24 juin 2021

Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2021

Délibération N°27 - DEE - Séance du 1 avril 2021

Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper

Délibération N°19 - DEE - Séance du 1 avril 2021

Affaires scolaires - Subventions diverses

Délibération N°20 - DEE - Séance du 1 avril 2021

Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021

Délibération N°20 - DEE - Séance du 4 février 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022