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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
81 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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LEGS DE MADAME YVONNE GARNIER AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE QUIMPER

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°5 DDECT 01.10 du 16 novembre 2001

SECTEUR CULTUREL - SUBVENTIONS

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°6 DDECT 01.10 du 16 novembre 2001

CONTRAT TEMPS LIBRE 2001 - COMPENSATION DE LA PRESTATION ÉVEIL

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°1 DDECT 01.9 du 19 octobre 2001

CONVENTION DE COÉDITION AVEC BEAUX-ARTS MAGAZINE

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°2 DDECT 01.9 du 19 octobre 2001

TRANSFERT DE LA SOCIÉTÉ ARMOR LUX

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°3 DDECT 01.9 du 19 octobre 2001

ANIMATION DU PATRIMOINE - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DDECT 01.9 du 19 octobre 2001

FISAC DU CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN - REMBOURSEMENT À L'ORGANIC

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

AUTORISATION D'ACHAT D'UN TABLEAU DE THÉODORE GUDIN

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°10 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION CONVENTION D'APPLICATION RELATIVE AUX ÉCOLES SUPÉRIEURES D'ART DE BRETAGNE DEMANDES DE SUBVENTION - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°11 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE FESTIVAL DE CORNOUAILLE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - SUBVENTIONS 2001

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°13 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

PARTICIPATION DE LA VILLE À L'ADHÉSION AU CLUB NATIONAL DES RÉSEAUX DE VILLE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

CONSEIL PORTUAIRE DE QUIMPER - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°3 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉCONOMIQUE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

AMÉNAGEMENT D'UN CENTRE DES MÉTIERS D'ART AU PRIEURÉ DE LOCMARIA

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°6 DDECT 01.8 du 21 septembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022