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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
81 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ETUDES SUR LE CENTRE DES MÉTIERS D'ART - DEMANDES DE SUBVENTION

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°3 DDECT 02.4 du 26 avril 2002

AUTORISATION D'ACHAT D'UNE AQUARELLE D' EUGÈNE ISABEY " LES REMPARTS DE SAINT-MALO VUS DE LA MER "

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°4 DDECT 02.4 du 26 avril 2002

AUTORISATION D'ACHAT

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°1 DDECT 02.3 du 22 mars 2002

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "LES AMITIÉS D'ARMOR"

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°2 DDECT 02.3 du 22 mars 2002

PUBLICATION DES DONNÉES SCIENTIFIQUES RÉUNIES PAR L'ARCHÉOLOGUE MUNICIPAL

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDECT 02.3 du 22 mars 2002

TARIFS D'INSCRIPTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°4 DDECT 02.3 du 22 mars 2002

LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES DÉSIGNATION D'UN TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°5 DDECT 02.3 du 22 mars 2002

SOCIÉTÉ ARMOR LUX - ACHAT DES BÂTIMENTS (RIVE DROITE DE L'ODET)

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°1 DDECT 02.2 du 22 février 2002

ATELIER NAVAL DE L'ODET - AVENANT AU CONTRAT D'OCCUPATION

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°2 DDECT 02.2 du 22 février 2002

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2002

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°3 DDECT 02.2 du 22 février 2002

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIO-CULTURELLES - ANNÉE 2002

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°4 DDECT 02.2 du 22 février 2002

CONVENTION AVEC LE FESTIVAL DE CORNOUAILLE

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°5 DDECT 02.2 du 22 février 2002

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR L'ORGANISATION DES ANIMATIONS DU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°6 DDECT 02.2 du 22 février 2002

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION BALLES À FOND

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°7 DDECT 02.2 du 22 février 2002

VENTE D'UN TERRAIN ZONE DE KERADENNEC À L'ASSOCIATION POUR L'AIDE DES URÉMIQUES CHRONIQUES DE BRETAGNE (A.U.B.)

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DDECT 02.1 du 25 janvier 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022