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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Bénédicte TEROUANNE
42 délibérations42 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DEMANDES DE SUBVENTION-INAUGURATION DE L'ORGUE DE LA CATHÉDRALE SAINT CORENTIN

Délibération N°6 DDSEC 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - CONSULTATION POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS

Délibération N°2 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE TARIFS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2003-2004

Délibération N°14 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR L'ORGANISATION DES ANIMATIONS AU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON.

Délibération N°8 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET SOCIO-CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTION 2003

Délibération N°5 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Tarifs 2002 du Musée - rectificatif.

Délibération N°13 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Autorisation d'achat d'une aquarelle d' Eugène Isabey " Les remparts de Saint-Malo vus de la mer "

Délibération N°4 DDECT 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Legs par monsieur Jean Le Bras, en faveur du musée des Beaux-Arts de Quimper, de deux peintures de John Lander représentant ses grands-parents

Délibération N°3 DDECT 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Conseillers municipaux : représentation de la ville dans les écoles

Délibération N°1 DDSEE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Convention sur les droits d'auteur au musée des Beaux-Arts

Délibération N°9 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Convention entre le musée des Beaux-Arts et The Japan Association of Art Museums pour l'organisation d'une exposition itinérante au Japon

Délibération N°6 DDECT 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Extension du relais assistantes maternelles

Délibération N°4 DDSEE 01.6 - Séance du 8 juin 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022