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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Ludovic JOLIVET
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°21 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT-AVEN ET GAUGUIN' - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION BRETAGNE

Délibération N°11 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°6 DDSEC 03.4 - Séance du 25 avril 2003

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°9 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

SUBVENTION SPORTIVE D'ÉQUIPEMENT

Délibération N°11 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

COMPLEXE SPORTIF DE PENHARS - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE L'ÉQUIPE DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DBM 03.2 - Séance du 28 février 2003

SUBVENTIONS SPORTIVES 2003

Délibération N°12 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS

Délibération N°3 DDSEC 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

SUBVENTIONS SPORTIVES ET CONVENTION DE DÉVELOPPEMENT DE L'AMICALE LAÏQUE HANDBALL

Délibération N°15 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°6 DDSEC 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°4 DDSEC 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS : DISPOSITIF D'AIDE À L'ENCADREMENT SPORTIF

Délibération N°6 DDSEC 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

DÉNOMINATION DE LA SALLE OMNISPORTS

Délibération N°5 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

CONVENTION ET SUBVENTION POUR LE NAUTISME SCOLAIRE

Délibération N°11 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL : SUBVENTIONS ET CONVENTIONS

Délibération N°8 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022