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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Ludovic JOLIVET
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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PARTICIPATION DES ENTREPRISES AU GRAND FORUM

Délibération N°17 DDSEC 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

SUBVENTIONS SPORTIVES SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°15 DDSEC 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 05.5 - Séance du 27 mai 2005

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Délibération N°9 DDSEC 05.2 - Séance du 25 février 2005

SUBVENTIONS SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°5 DDSEC 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

SUBVENTIONS SPORT INDIVIDUEL DE NIVEAU NATIONAL CONVENTION D'OBJECTIF

Délibération N°10 DDSEC 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°9 DDSEC 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°9 DDSEC 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

PROJET D'IMPLANTATION BASE D'ACTIVITÉS VTT À QUIMPER

Délibération N°10 DDSEC 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

RÉFORME DU DISPOSITIF D'AIDE AU SPORT DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°11 DDSEC 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

CONVENTION AVEC LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Délibération N°6 DDSEC 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

SUBVENTIONS SPORTIVES - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Délibération N°7 DDSEC 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°8 DDSEC 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

COMPLEXE SPORTIF DE CREACH GWEN CESSION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ASPTT/FRANCE TELECOM

Délibération N°3 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CONVENTION SPORT COLLECTIF DE HAUT NIVEAU VILLE DE QUIMPER/UJAP QR 29

Délibération N°12 DDSEC 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022