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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Gilles GUINET
19 délibérations19 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRES D'IRAN

Délibération N°1 DS 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUX

Délibération N°3 DS 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (C.L.S.P.D.)

Délibération N°2 DS 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Locaux pour la police de proximité à Penhars et Ergué-Armel

Délibération N°9 DAG 01.5 - Séance du 4 mai 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022