Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Gilles GUINET
19 délibérations19 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AVENANT N°1 À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER / CCAS FINANCEMENT DU POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL DANS LE CADRE DE L'EXPÉRIMENTATION DE LA RÉNOVATION URBAINE - ANNÉES 2007 ET 2008

Délibération N°1 DS 08.2 - Séance du 22 février 2008

Délibération N°2 DS 08.2 - Séance du 22 février 2008

Délibération N°1 DS 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

Délibération N°3 DS 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

Délibération N°4 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Délibération N°4 DAG 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Délibération N°3 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

Délibération N°1 DBM 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

Délibération N°9 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

Délibération N°2 DS 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Délibération N°1 DS 05.4 - Séance du 29 avril 2005

Délibération N°3 DS 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

Délibération N°1 DAG 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

Délibération N°2 DS 04.5 - Séance du 4 juin 2004

Délibération N°8 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022