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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Karine ARZ
39 délibérations39 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Echange de terrain allée du Rouz avec M. et Mme Gobbé

Délibération N°3 DAG 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Aménagement du parc de Kerlagatu

Délibération N°2 EV 02.2 - Séance du 22 février 2002

Vente au Logis Breton Domaine de Coat ligavan 1

Délibération N°4 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Vente de terrain au département du Finistère Kernevez

Délibération N°5 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Avances sur subventions 2002

Délibération N°4 DS 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Acquisitions et échanges de terrains à Kerlan Vihan

Délibération N°1 DAG 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Projet d'urbanisation de la zone NAa de Penhars située avenue des Oiseaux Bilan de la concertation préalable

Délibération N°1 DDU 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Travaux pour la réalisation de bassin de retenue d’eaux pluviales avenue des Oiseaux Appel d'offres

Délibération N°3 DVE 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Projet d'urbanisation de la zone NAa de Penhars située avenue des Oiseaux

Délibération N°1 DDU 01.5 - Séance du 4 mai 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022