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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Karine ARZ
39 délibérations39 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN MUR MITOYEN ALLÉE DE KERNISY AVEC MONSIEUR MIDY

Délibération N°1 DAG 04.3 - Séance du 26 mars 2004

AVENANT À LA CONVENTION D'INDEMNISATION DE MONSIEUR BRUNO LE MÉTAYER DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Délibération N°2 DAG 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Convention entre la Ville de Quimper et la MPT de Penhars

Délibération N°2 DDSEC 04.2 - Séance du 27 février 2004

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUÉ 38 RUE DE KER ELISE

Délibération N°5 DAG 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

CESSION ENTRE L'OPAC ET LA VILLE DE QUIMPER - ALLÉE DES FAUVETTES

Délibération N°6 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

MAISON POUR TOUS DE PENHARS - AVENANT AU MARCHÉ DE CONTRÔLE TECHNIQUE

Délibération N°3 DBM 03.2 - Séance du 28 février 2003

CESSIONS GRATUITES KERLAGATHU ET RUE DES TROIS LE GUENNEC

Délibération N°3 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

TRAVAUX DE VOIRIE

Délibération N°3 DVE 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN

Délibération N°10 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN LE GOFF PRAT AR ROUZ, PARCELLE IO N°3

Délibération N°8 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ - PARTICIPATION 2002

Délibération N°3 DS 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN - CIMETIÈRE DE PENHARS DOSSIER RAPPENEAU

Délibération N°4 DAG 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

LE MOËNNER - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS 1 RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°3 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

MUR DE CLÔTURE AU CIMETIÈRE DE PENHARS CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT

Délibération N°1 EV 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

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Dernière mise à jour le 29/06/2022