• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


Page 4/9
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Muriel NEDELEC - Délibération N°1 DS 12.4 du 8 juin 2012

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DS 12.4 du 8 juin 2012

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE PATRIOTIQUE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DS 12.4 du 8 juin 2012

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°1 DS 12.3 du 27 avril 2012

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°2 DS 12.3 du 27 avril 2012

EQUIPE DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE - AVENANT N°3 À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA FONDATION MASSÉ TRÉVIDY

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°3 DS 12.3 du 27 avril 2012

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Muriel NEDELEC - Délibération N°1 DS 12.2 du 9 mars 2012

CONVENTION VILLE ARPAQ

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°1 DS 12.1 du 3 février 2012

SUBVENTION AU CCAS

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°2 DS 12.1 du 3 février 2012

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DS 11.8 du 16 décembre 2011

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DS 11.8 du 16 décembre 2011

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Martine TRESSARD - Délibération N°3 DS 11.8 du 16 décembre 2011

RÉVISION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2012-2017

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°1 DS 11.7 du 4 novembre 2011

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DS 11.7 du 4 novembre 2011

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 11.7 du 4 novembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022