• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 2/9
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Martine TRESSARD - Délibération N°2 DS 13.6 du 4 octobre 2013

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROIT DE L’HOMME

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DS 13.6 du 4 octobre 2013

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU CCAS AU TITRE DE L'ANNÉE 2013

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DS 13.6 du 4 octobre 2013

CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT D'UN DISTRIBUTEUR-ÉCHANGEUR DE SERINGUES

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 13.5 du 12 juillet 2013

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DES SERVICES PUBLICS

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°1 DS 13.4 du 7 juin 2013

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LE PIMMS (POINT INFORMATION MÉDIATION MULTI SERVICES) DANS LE CADRE DE LA MISSION D'ACCUEIL DE LA MAISON DES SERVICES PUBLICS

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°2 DS 13.4 du 7 juin 2013

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°3 DS 13.4 du 7 juin 2013

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°1 DS 13.3 du 26 avril 2013

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DES DROITS DE L'HOMME

Rapporteur Denez L'HOSTIS - Délibération N°2 DS 13.3 du 26 avril 2013

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 13.2 du 22 mars 2013

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DU 16 JUILLET 2012 ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA BANQUE ALIMENTAIRE DU FINISTÈRE

Rapporteur Anne-Marie FEREC - Délibération N°2 DS 13.2 du 22 mars 2013

AVENANT N°3 À LA CONVENTION DU 11 MAI 2012 ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION DES RETRAITÉS ET PERSONNES AGÉES DE QUIMPER (A.R.P.A.Q.)

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°3 DS 13.2 du 22 mars 2013

SUBVENTION AU CCAS

Rapporteur LE FUR Gweltaz - Délibération N°1 DS 13.1 du 8 février 2013

CONVENTION DE PARTENARIAT 2013-2015 ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS) ET L'UNION DÉPARTEMENTALE POUR LE DON DE SANG BÉNÉVOLE DU FINISTÈRE

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 13.1 du 8 février 2013

ARPAQ - SUBVENTION POUR L'AIDE AUX TRANSPORTS

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°1 DS 12.8 du 21 décembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022