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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
145 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA VILLE DE CONCARNEAU POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET "BRAHMS, CHOEURS ET ORCHESTRE"

Rapporteur Nadine URVOIS - Délibération N°9 DDSEC 09.2 du 27 février 2009

CRÉATION D'UN SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RÉALISATION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITÉ CENTRALE DE PRODUCTION DE REPAS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

RÉALISATION D'UNE EXTENSION DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D'ESCALADE DE LA HALLE DES SPORTS DE PENHARS

Rapporteur Karim GHACHEM - Délibération N°10 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

SYNDICAT MIXTE OUVERT DE RESTAURATION COLLECTIVE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Christine SALABERT - Délibération N°3 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2009

Rapporteur Muriel NEDELEC - Délibération N°4 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER AVEC SON CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ET LA FÉDÉRATION WAR'L LEUR

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°5 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

RECRUTEMENT D'UN CHARGÉ DE MISSION POUR ÉLABORER UN PROJET RÉUNISSANT LES QUATRE ÉCOLES D'ART DE BRETAGNE AU SEIN D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°6 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

MUSÉE DES BEAUX-ARTS - INDEMNITÉS AUX CONVOYEURS

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°8 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

SUBVENTIONS SPORTIVES 2009

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°9 DDSEC 09.1 du 30 janvier 2009

INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES - AVENANT À LA CONVENTION

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DDSEC 08.12 du 19 décembre 2008

SUBVENTIONS SPORTIVES 2008 - FORMATION

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°10 DDSEC 08.12 du 19 décembre 2008

CHANGEMENT DE STATUT DE L'UJAP QUIMPER 29 : CONVENTION POUR MISSIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET CONVENTION D'OCCUPATION DE LA SALLE MICHEL GLOAGUEN

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°11 DDSEC 08.12 du 19 décembre 2008

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ - AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DDSEC 08.12 du 19 décembre 2008

HALTE GARDERIE DE KERMOYSAN - TARIFICATION DES PRESTATIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DDSEC 08.12 du 19 décembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022