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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
145 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'UNE RACONTÉE AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°9 DDSEC 09.6 du 10 juillet 2009

MISE EN OEUVRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL (PEL) DE QUIMPER

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

SUBVENTIONS SPORTIVES 2009

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°10 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LE LIEU D'ACCUEIL "LE PETIT NAVIRE"

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

RESTAURANT D'ENTREPRISE MODIFICATION DU TAUX DE TVA POUR LA RESTAURATION

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

DISPOSITIFS LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - SUBVENTIONS 2009

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°5 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

ASSOCIATION 'LOISIRS PLURIEL' DE QUIMPER : CONVENTION AVEC LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°6 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIOCULTURELLES - ANNÉE 2009

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°7 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

MUSÉE DES BEAUX ARTS CONVENTION DE DÉPÔT AVEC LE FONDS NATIONAL D'ART CONTEMPORAIN

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°8 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE CONVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE CONCERTS EXTÉRIEURS À QUIMPER

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°9 DDSEC 09.5 du 12 juin 2009

CRÉATION D'UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE CHARGÉE DE LA LANGUE BRETONNE

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°1 DDSEC 09.4 du 24 avril 2009

TARIFS 2009-2010 DU SERVICE ENFANCE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°10 DDSEC 09.4 du 24 avril 2009

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°11 DDSEC 09.4 du 24 avril 2009

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°12 DDSEC 09.4 du 24 avril 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022