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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des bâtiments et matériels (DBM)
53 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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RESTRUCTURATION DU CENTRE TECHNIQUE-RÉPARTITION FINANCIÈRE DES LOCAUX TERTIAIRES ENTRE QUIMPER ET QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°1 DBM 11.4 du 10 juin 2011

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES ET LES ÉTABLISSEMENTS DE L'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER POUR LA FOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE ET DE FUEL TRACTION

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBM 11.3 du 29 avril 2011

DÉGÂTS DES EAUX "SALON ANTIQUITÉ BROCANTE" DU 11 AU 14/11/2010

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBM 11.3 du 29 avril 2011

EXTENSION ET REMISE AUX NORMES D'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GROUPE SCOLAIRE FRÉDÉRIC LE GUYADER - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DBM 11.2 du 11 mars 2011

TRAVAUX D'ACCESSIBILITÉ SUR DES BÂTIMENTS RECEVANT DU PUBLIC - DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DBM 11.2 du 11 mars 2011

CONSTRUCTION D'UNE ÉCOLE DE CIRQUE ET D'UN LOCAL "MUSIK"

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°3 DBM 11.2 du 11 mars 2011

PÔLE MAX JACOB - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DFE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA PREMIÈRE PHASE

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°1 DBM 11.1 du 11 février 2011

PÔLE MAX JACOB - LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA DEUXIÈME PHASE

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°2 DBM 11.1 du 11 février 2011

CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES SERVICES PUBLICS À PENHARS DANS EL CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°3 DBM 11.1 du 11 février 2011

HABILITATION DU MAIRE À DÉPOSER DIVERSES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DBM 11.1 du 11 février 2011

CHAPEAU ROUGE - TARIFS 2011

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°5 DBM 11.1 du 11 février 2011

DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU MONUMENT AUX MORTS DE L'ESCALIER D'HONNEUR DE LA MAIRIE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DBM 10.8 du 17 décembre 2010

HABILITATION DU MAIRE À DÉPOSER DIVERSES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°1 DBM 10.7 du 5 novembre 2010

PROPOSITION DE VENTE D'UNE VIEILLE BALAYEUSE AU GARAGE SOLIDAIRE DE CARHAIX

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°2 DBM 10.7 du 5 novembre 2010

MAISON DES SERVICE SPUBLICS - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°1 DBM 10.4 du 11 juin 2010

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Dernière mise à jour le 29/06/2022