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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DSUH)
24 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Cession d'une parcelle rue de la Troménie

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°30 du 13 février 2020

Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°31 du 13 février 2020

Convention de servitude GRDF Poulguinan

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°32 du 13 février 2020

Action cœur de ville Appel à Candidatures "Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux" Accord du protocole-cadre

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°20 du 12 décembre 2019

Acquisition auprès des consorts Bonneau/Le Bescond à Kerlezanet/Kermabeuzen

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°21 du 12 décembre 2019

Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°22 du 12 décembre 2019

Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°24 du 12 décembre 2019

Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°25 du 12 décembre 2019

Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°26 du 12 décembre 2019

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Dernière mise à jour le 29/06/2022