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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des Finances et de la Commande Publique (DFCP)
29 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP)

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°32 du 7 novembre 2014

Signature des marchés après consultations (DFCP)

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°38 du 7 novembre 2014

Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°1 DFCP 14.7 du 26 septembre 2014

Société d'aménagement du Finistère (SAFI)

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°2 DFCP 14.7 du 26 septembre 2014

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 DFCP 14.7 du 26 septembre 2014

Décision modificative n°2

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DFCP 14.7 du 26 septembre 2014

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°1 DFCP 14.6 du 11 juillet 2014

Approbation du Compte administratif 2013

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 DFCP 14.4 du 6 juin 2014

Approbation du Compte de gestion 2013

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 DFCP 14.4 du 6 juin 2014

Affectation du compte de résultats 2013

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 DFCP 14.4 du 6 juin 2014

Décision modificative n°1

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 DFCP 14.4 du 6 juin 2014

Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°5 DFCP 14.4 du 6 juin 2014

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°7 DFCP 14.4 du 6 juin 2014

Commission de contrôle des concessions et affermages

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DFCP 14.4 du 6 juin 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022