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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Environnement (DENV)
28 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Demande de subventions 2016 - Environnement

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°20 du 10 novembre 2016

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°21 du 10 novembre 2016

Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°15 du 4 février 2016

Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°15 du 4 février 2016

Installation classée pour la protection de l'environnement - Enregistrement d'un élevage porcin de 1920 porcs charcutiers - Lieu-dit Ty Hor sur la commune de Plogonnec

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°10 du 2 octobre 2015

Demandes de subventions 2015 - Environnement

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°11 du 2 octobre 2015

Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°9 du 2 octobre 2015

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°10 du 9 juillet 2015

Demandes de subventions 2014 (DENV)

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°10 du 7 novembre 2014

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°1 DENV 14.7 du 26 septembre 2014

Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°2 DENV 14.7 du 26 septembre 2014

Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper

Rapporteur Marc CHAUVIN - Délibération N°1 DENV 14.6 du 11 juillet 2014

Installation classée pour la protection de l'environnement - Société Centrale Biogaz de Quimper - Rue Louis Le Bourhis - ZI du Grand Guélen - Quimper

Rapporteur Dominique LAMBERT - Délibération N°1 DENV 14.4 du 6 juin 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022