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Actes Administratifs de la commune de Quimper

Décisions de la maire

Numéro Objet Date de publication
2025.04.105.DC Mise à disposition de locaux du Conservatoire Musique Théâtre à la Compagnie Elektrobus le 30 avril 2025 29/04/2025
2025.04.101.DFCP Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Emprunt de 7 millions d'euros - Programme d'investissement 2024 29/04/2025
2025.04.111.DFCP

Mise à disposition d'un emplacement au sein du complexe sportif de Penvillers - 17 rue de Stang Bihan à Quimper - à la société FREE Mobile

30/04/2025

2025.04.107.RC Mise à disposition d'un box à la maison des associations sise 1 allée Monseigneur Jean-René Calloc'h au profit de l'association Az Création 05/05/2025
2025.04.113.DPEL Convention d'utilisation temporaire d'un parking privé - Presbytère St Corentin - 1 place Toul All Laër - 29000 Quimper 05/05/2025
2025.04.114.DEEJ Conventions d'occupations de locaux scolaires sur l'année 2024-2025 05/05/2025
2025.04.104.DPEL Marché subséquent à l’accord-cadre n° 0B20112 (lot n° 2) - Fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire fourgonnette 2 à 3 places en motorisation électrique - ASCORIA - 31 223,76 € TTC (bonus écologiques de 2 520 € déduits) 06/06/2025
2025.04.103.RC Camps d'été 2025 - TI MENEZ ARE et REVES DE MER - 10 209,31 € HT 06/06/2025
2025.04.102.RC Mise à disposition d'une salle 17 Rue du Léon au profit de l'association TOURNESOL 06/06/2025
2025.04.100.DC Mise à disposition du Prieuré de Locmaria du 27 juillet au 3 août 2025 pour une exposition 06/06/2025
2025.04.108.DFCP Réfection des étanchéités de toitures terrasses du groupe scolaire Louis Hémon (Diwan) – ETANDEX – 320 251,00 € HT 06/06/2025
2025.04.109.DFCP Blanchissage et entretien des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle – ATELIERS FOUESNANTAIS – 160 000,00 € HT maximum 06/06/2025
2025.04.110.DFCP Travaux d’aménagement de l’éclairage public de la voie verte Quimper / Pluguffan – GARCZYNSKI TRAPLOIR CORNOUAILLE – 348 491,30 € HT 06/06/2025
2025.04.112.DFCP Vente de biens de la collectivité sur le site internet Webenchères 06/06/2025
2025.04.106.RC Mise à disposition d'un local de stockage au profit de l'association Tournoi Interscolaire 06/06/2025
2025.05.119.DSUH Mise à disposition de terrains - Secteur Park Olier 07/05/2025
2025.05.126.DFCP Régie d'avances - Musée des Beaux-Arts
Décision constitutive
Abroge et remplace la décision n° 286.22.07 DFCP du 6 juillet 2022
07/05/2025
2025.05.127.RC Occupation du domaine public pour une activité commerciale type guinguette - Société Le Spot Breton 07/05/2025
2025.05.131.DPEL Accord-cadre de contrôles périodiques obligatoires pour les voitures, poids lourds, engins et matériels de la Ville de Quimper – Lot 3 « Contrôle technique obligatoire des matériels TP et agricoles » et Lot 4 « Contrôle des engins et appareils de levage » – SOCOTEC EQUIPEMENT SAS – 19 500 € HT maximum. 07/05/2025
2025.05.135.DPEL Accord-cadre - Achat d'outillage horticole et d'élagage destinés à la direction des paysages, de
la végétalisation et de la biodiversité de la ville de Quimper - Lot 1 : Matériel horticole :
outillage et fournitures - Lot 2 : Matériel de protection - Lot 3 : Matériel d'élagage -
GUILLEBERT - 89 850 € HT
07/05/2025
2025.05.142.RC Mise à disposition des box n°3 et n°8 à la maison Pierre Waldeck Rousseau au profit de
l'association Hip Hop New School
07/05/2025
2025.05.120.DEEJ Végétalisation des cours d'école - Sollicitation d'une subvention 07/05/2025
2025.05.143.DGS Agence Nationale du Sport - Demande de subvention pour la Campagne 2025 - Parkour et bloc extérieur d'escalade 07/05/2025
2025.05.144.DC Mise à disposition du Prieuré de Locmaria du 18 au 31 août 2025 pour une exposition 07/05/2025
2025.05.145.RC Mise à disposition d'un local sis 8 B rue des Douves au profit de l'association Hip Hop New School 07/05/2025
2025.05.146.DC Mise à disposition du Prieuré de Locmaria du 7 avril au 6 mai 2025 les mardis et vendredis pour des cours d'art floral 07/05/2025
2025.05.115.DFCP Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des commerces et logements et d’actions de communication sur la commune de Quimper – OSGAPI – 160 000 € HT maximum 07/05/2025
2025.05.116.DFCP Maîtrise d’œuvre pour le renouvellement des bornes escamotables et la sécurisation du centreville de Quimper – OCEANIS Ingénierie – 150 000 € HT ma 07/05/2025
2025.05.117.RC Mise à disposition d'une salle à l'espace Jean Antoine Chaptal au profit de l'association Hip Hop New School sur les périodes scolaires 2025 07/05/2025
2025.05.118.DGS Equipement de vidéoprotection PEM et Théâtre Max Jacob - Demande de subvention DSIL 07/05/2025

Arrêtés de la maire

Numéro  Objet Date de publication
2025.094.DPEL Arrêté d’autorisation d’un débit de boissons temporaire Quimper Cornouaille Tennis de Table 29/04/2025
2025.111.DPEL Arrêté de fermeture des salles de réunion situées à l'étage des Halles Centrales, établissement recevant du public du 1er groupe (1ère, 2ème, 3ème et 4ème catégories) - Rue Saint-François - 29000 Quimper 29/04/2025
2025.098.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives – Association FC Quimper Penhars 29/04/2025
2025.100.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives – Association Quimper Athlétisme 29/04/2025
2025.109.DPEL Arrêté d’autorisation d’un débit de boissons temporaire – Association Balles à fond 29/04/2025
2025.105.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives – Association Ujap Gymnastique 05/05/2025
2025.095.DPEL Arrêté d’autorisation d’un débit de boissons temporaire – Association Centre des Abeilles 06/05/2025
2025.096.DPEL Arrêté d’autorisation d’un débit de boissons temporaire – Association Bodadeg Ar Sonerion Penn Ar Bed 06/05/2025
2025.097.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives – Association la Compagnie Les Archers de l'odet 06/05/2025
2025.099.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives  – Association Fight For Them de Concarneau 06/05/2025
2025.101.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives – Association Kerfeunteun Animations Sportives (KAS) 06/05/2025
2025.102.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives – Association Palmes en Cornouaille 06/05/2025
2025.103.DPEL Arrêté d’autorisation d’un débit de boissons temporaire – Association Rugby Club Quimpérois 06/05/2025
2025.104.DPTP Délégation des fonctions d'officier d'état civil – Délégation de signature à Madame Patricia CARIOU épouse JAFFRÉZIC, agent d’accueil en mairie annexe 06/05/2025
2025.106.DFCP Délégation de signature à monsieur Philippe MENUT, directeur général des services, pour l’intérim de la direction de la proximité et de la tranquillité publique 06/05/2025
2025.107.DFCP Régie d'avances - Accueil périscolaire
Arrêté de nomination
Régisseur : M. Harry BIKKA
Mandataire suppléant : M. Yoann LE GALL, Mme Maud CAUDAN

Abroge et remplace l’arrêté n° 6.16.156 DAFJ du 22 décembre 2016
06/05/2025
2025.108.DFCP Régie d'avances – Centres de loisirs
Arrêté de nomination
Régisseur : Mme Sylvie PONSOT
Mandataires suppléants : M. Emmanuel CROCHET, Mme Maud CAUDAN
06/05/2025
2025.110.DPEL Arrêté portant dérogation à l’interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons du 3ème groupe dans les établissements d’activités physiques et sportives – Association Sammy Skate Park 06/05/2025
2025.112.DPEL Contrôles périodiques des véhicules, poids lourds, engins et matériels de la ville de Quimper - lots 1 et 2 - Déclaration sans suite 07/05/2025

Arrêtés de voirie

Dernière mise à jour le 29/06/2022