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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jannick YVON
47 délibérations47 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Groupement de commandes de matériels de régulation de chauffage

Délibération N°2 DBM 14.1 - Séance du 14 février 2014

Délibération N°2 DDU 14.1 - Séance du 14 février 2014

Délibération N°2 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Délibération N°10 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Délibération N°1 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Délibération N°1 DDV 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Délibération N°3 DDV 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Délibération N°1 DAG 13.1 - Séance du 8 février 2013

Délibération N°3 DDU 13.1 - Séance du 8 février 2013

Délibération N°4 DDU 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Délibération N°7 DDU 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Délibération N°4 DDU 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Délibération N°6 DDU 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Délibération N°4 DDU 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Délibération N°6 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

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Dernière mise à jour le 29/06/2022