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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Odile VIGOUROUX
59 délibérations59 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Offre de concours - Travaux de peinture intérieure de l'église Sainte-Claire de l'association diocésaine

Délibération N°4 DBM 14.1 - Séance du 14 février 2014

Convention de servitude ERDF - Boulevard de Bretagne

Délibération N°6 DDU 14.1 - Séance du 14 février 2014

Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DDV 14.1 - Séance du 14 février 2014

Cession gratuite par la ville à Quimper Communauté - Zone d'activités du Moulin des Landes

Délibération N°7 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Acquisition d'une emprise à Prat Ar rouz auprès du Logis Breton

Délibération N°9 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Acquisition auprès des consorts Carou-Guézennec – parcelle rue Youenn-Drezen

Délibération N°2 DDU 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Projet de réaménagement du site de la caserne - rue Bourg Les Bourgs - Acquisition de la propriété 31 A rue de Pont L'Abbé

Délibération N°5 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Bilan des opérations immobilières 2012

Délibération N°9 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Convention de mise à disposition de canons propriété de la ville de Quimper à la commune de Combrit - Sainte-Marine

Délibération N°2 DDV 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Cession à la SAFI du lot 27 dans le centre commercial de Kermoysan - 1, rue du Dauphiné

Délibération N°1 DDU 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Acquisition gratuite de l'allée de Rozarguer pour classement dans le domaine public routier communal

Délibération N°6 DDU 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Constitution de servitude de gaz - Allée de Penancreach

Délibération N°2 DDU 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Relogement maison de quartier du Corniguel - Acquisition d'un local chemin de Kerlagatu

Délibération N°1 DDU 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Convention GRDF - Rue de Maine

Délibération N°9 DDU 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Cession à l'OPAC secteur du Corniguel

Délibération N°6 DDU 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

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Dernière mise à jour le 29/06/2022