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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence VIGNON
32 délibérations32 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subvention au CCAS

Délibération N°1 DS 14.1 - Séance du 14 février 2014

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°5 DS 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Avenant n°4 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (ARPAQ)

Délibération N°3 DS 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Rapport d'activités 2012 du CCAS

Délibération N°1 DS 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Vote de la 2ème programmation du CUCS

Délibération N°2 DS 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Convention entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point Information Médiation Multi Services) dans le cadre de la mission d'accueil de la Maison des Services publics

Délibération N°2 DS 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Avenant n°3 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (A.R.P.A.Q.)

Délibération N°3 DS 13.2 - Séance du 22 mars 2013

ARPAQ - Subvention pour l'aide aux transports

Délibération N°1 DS 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Communauté - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DBF 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Projet Local de Santé Publique - Soutien au projet nutrition de la MJC/MPT de Kerfeunteun

Délibération N°1 DS 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Rapport d'activité 2011 du CCAS

Délibération N°1 DS 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 12.3 - Séance du 27 avril 2012

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Dernière mise à jour le 29/06/2022