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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christine SALABERT
4 délibérations4 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Environnement - Demandes de subventions 2011

Délibération N°4 DENV 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVALODET

Délibération N°1 DVE 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le Conseil Général

Délibération N°3 DDSEC 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Contrat Enfance Jeunesse - Subventions 2008

Délibération N°3 DDSEC 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022