• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
83 délibérations83 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°1 DAG 14.1 - Séance du 14 février 2014

Proposition de voeu, déposée par madame Isabelle Le Bal : Soutien à la culture bretonne dans le cadre de l'avant-projet de la loi d'orientation sur le création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques

Délibération N°1 VM 14.1 - Séance du 14 février 2014

Projet de voeu de la majorité municipale sur le projet de loi concernant les pratiques culturelles en amateur

Délibération N°2 VM 14.1 - Séance du 14 février 2014

Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Proposition de voeu relatif à l'écotaxe présentée par madame Isabelle Le Bal

Délibération N°1 VM 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Proposition de voeu déposée par les élus de la majorité " Construisons un pacte d'avenir pour la Bretagne"

Délibération N°2 VM 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Rapport Général d'activité 2012

Délibération N°1 DBF 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Débats sur les Temps d’Activités Périscolaires (TAP

Délibération N°0 QO 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Proposition de voeu, déposée par les élus de ma majorité et du "MODEM", pour la ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Délibération N°1 VM 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Proposition de voeu, déposée par les élus de la majorité, en faveur du droit de vote pour tous les résidents étrangers dès 2014 - Pour une république ouverte et fraternelle

Délibération N°2 VM 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°3 DAG 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Question orale sur la réforme des rythmes à l'école

Délibération N°1 QO 13.1 - Séance du 8 février 2013

Voeu pour le mariage pour tous et l'égalité des Droits

Délibération N°1 VM 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Proposition de voeu pour une médiation sur le projet d'aéroport du Grand-Ouest/notre-Dame-des Landes

Délibération N°2 VM 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022