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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Martine PETIT
69 délibérations69 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Adhésion du musée des beaux-arts de Quimper à l'ICOM

Délibération N°6 DDC 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Acquisition d'une oeuvre de Jean-Baptiste Deshays

Délibération N°13 DDC 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Gymnase La Tourelle - Modification de la convention de cofinancement pour la réalisation de locaux associatifs

Délibération N°3 DDS 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012

Délibération N°2 DAG 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Local MPT d'Ergué Armel : avenant n°2 à la convention OPAC/Ville

Délibération N°3 DAG 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre d'Henri Rivière

Délibération N°6 DDC 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Transfert de propriété des oeuvres de l'Etat, en dépôt au musée des beaux-arts de Quimper

Délibération N°5 DDC 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre de Lucien Seevagen

Délibération N°7 DDC 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Maison de Quartier du Moulin Vert - Participation à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

Délibération N°5 DDC 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Marché de transport des Oeuvres de l'exposition "Rodin, Les Ombres" - Protocole transactionnel

Délibération N°7 DDC 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Animation du patrimoine - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap

Délibération N°5 DDC 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Musée des Beaux Arts - Tarif 2012-2013

Délibération N°7 DDC 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Tarifs des mises à disposition des théâtres - saison 2012-2013

Délibération N°6 DDC 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

Délibération N°2 DEE 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2011

Délibération N°2 DAG 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022