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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Muriel NEDELEC
23 délibérations23 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Quimper, Quimper-Communauté et le CCAS - Fourniture de matériel informatique et de logiciels bureautiques - Avenant n°1

Délibération N°1 DI 13.1 - Séance du 8 février 2013

Adhésion à l'assocation Villes Internet

Délibération N°1 DCOM 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°4 DS 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Bourse d'aide à projets solidaires

Délibération N°2 DS 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Banque alimentaire du Finistère

Délibération N°3 DS 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Cyber base de Penhars Kermoysan - Proposition de tarifs 2011-2012

Délibération N°8 DDC 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Subvention à la fondation Massé Trévidy - foyer des jeunes travailleurs - Avenant n°2 à la convention ville de Quimper / fondation Massé Trévidy

Délibération N°2 DS 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°6 DS 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Restaurant d'entreprise - Tarifs à compter du 1er janvier 2011

Délibération N°4 DEE 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Cyber base de Penhars Kermoysan - Tarifs 2010/2011

Délibération N°1 DDC 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Convention autour du fonctionnement du lieu d'accueil enfants/parents "le petit navire"

Délibération N°5 DEE 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Subventions aux associations jeunesse - Année 2010

Délibération N°10 DDC 10.3 - Séance du 23 avril 2010

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Dernière mise à jour le 29/06/2022