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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence LE MOIGNE
65 délibérations65 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications

Délibération N°3 DBM 14.1 - Séance du 14 février 2014

Acquisition auprès des consorts Le Gars - Chemin de Kerroué

Délibération N°1 DDU 14.1 - Séance du 14 février 2014

Cession de terrain à monsieur Claude Quéré - Rue Jacques Anquetil

Délibération N°4 DDU 14.1 - Séance du 14 février 2014

Convention entre la ville de Quimper et l'association Bretagne Vivante - Subvention 2013

Délibération N°1 DGS 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Demandes de subventions 2013

Délibération N°1 DENV 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Réhabilitation par l’intérieur des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales

Délibération N°1 DENV 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Classement dans le domaine public communal - Espaces communs Kerbabic et Secteur du Grand Séminaire - Cessions à la ville

Délibération N°6 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Conventions de servitude au profit d'ERDF et de monsieur Breton

Délibération N°4 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Acquisition auprès de consorts Le Gars - Chemin de Kerroué

Délibération N°7 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme d'Ergué Gabéric

Délibération N°8 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Construction de la nouvelle mairie annexe de Kerfeunteun - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Missions géotechniques liées aux projets de construction ou de réhabilitation d'ouvrages - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DDV 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Pose de repères de crues - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Classement d'une parcelle dans le domaine public communal - rue Célestin Freinet

Délibération N°1 DDU 13.1 - Séance du 8 février 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022