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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence LAMEZEC
8 délibérations8 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION ARPAQ - VILLE DE QUIMPER AVENANT N°1 À LA CONVENTION DU 14 JUIN 2006

Délibération N°1 DS 09.5 - Séance du 12 juin 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 09.4 - Séance du 24 avril 2009

SUBVENTION ASSOCIATION À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°3 DS 09.4 - Séance du 24 avril 2009

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Désignation d'un conseiller municipal à la conférence sanitaire de territoire

Délibération N°2 DAG 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Subvention aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022