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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Armelle HURUGUEN
69 délibérations69 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subvention 2014 pour l'association Agora Justice

Délibération N°3 DAG 14.1 - Séance du 14 février 2014

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2014

Délibération N°2 DS 14.1 - Séance du 14 février 2014

Equipe de prévention spécialisée - Convention ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy

Délibération N°2 DS 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Opération d’aménagement du cœur du quartier de Kermoysan – Contrat de concession d’aménagement- Compte-rendu annuel d’activité

Délibération N°1 MGP 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2013

Délibération N°1 DDC 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Règlement de fonctionnement de la Maison des Services Publics

Délibération N°1 DS 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2013

Délibération N°1 MGP 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Rénovation urbaine de Kermoysan - Projet de construction du centre commercial - Concession pour l'utilisation de parking public

Délibération N°1 MGP 13.1 - Séance du 8 février 2013

Convention d'objectifs 2012-2014 entre la ville de Quimper, le Conseil Général du Finistère et les structures membres du Pôle de danse hip hop P2H

Délibération N°1 DDC 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°4 DEE 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Subvention au Foyer de Jeunes Travailleurs - Avenant n°5 à la convention avec l'Association Quimpéroise des Foyers de Jeunes Travailleurs

Délibération N°2 DS 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2012

Délibération N°1 MGP 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Subvention jeunesse - Année 2012

Délibération N°3 DDC 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement - Compte-rendu annuel d'activité

Délibération N°1 MGP 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat concession d'aménagement - Demande d'utilité publique

Délibération N°2 MGP 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022