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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle GUEGUEN
6 délibérations6 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Enseignement - Formation - Prix de la vocation scientifique et technique des filles

Délibération N°2 DEE 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Projet de jumelage avec la ville de Foggia

Délibération N°5 DAG 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

ACQUISITIONS DE PARCELLES POUR TRAVAUX DE VOIRIE AMÉNAGEMENT D'UN TROTTOIR RUE DE L'HIPPODROME ET AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE ALLÉE SULLY

Délibération N°10 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

Bien sans maître - Immeuble 5 rue Feunteunic Ar Lez - Prise de possession

Délibération N°4 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

CESSION GRATUITE PERMIS COMMESPACE - ALLÉE DE TRÉQUEFFELEC

Délibération N°9 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Classement définitif de voies et tronçons de voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°2 DDU 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022