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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Kristian GONIDEC
70 délibérations70 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Organisation de l'exposition "De Gainsborough à Turner, l'Age d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre" dans les musées de Quimper et de Valence

Délibération N°4 DDC 14.1 - Séance du 14 février 2014

Convention entre la ville de Quimper et la Caisse Maritime d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de services pour les enfants ressortissants maritimes accueillis dans les haltes-garderies de la ville de Quimper

Délibération N°4 DEE 14.1 - Séance du 14 février 2014

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Convention Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Délibération N°3 DEE 14.1 - Séance du 14 février 2014

Convention entre la ville de Quimper, le Conseil Général du Finistère, le Conseil Régional de Bretagne, l'Etat et l'association Territoire d'Ecritures En Mouvement

Délibération N°2 DDC 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Subvention au Centre Social des Abeilles

Délibération N°11 DDC 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement des licences 1, 2 et 3

Délibération N°3 DDC 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Convention avec l'association Gros Plan

Délibération N°7 DDC 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Bodadeg ar Sonerion Pen ar Bed

Délibération N°3 DDC 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre des Abeilles pour la période 2013-2016

Délibération N°6 DDC 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Renouvellement de la convention avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille

Délibération N°7 DDC 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Musée des Beaux-Arts - Tarifs 2013-2014

Délibération N°9 DDC 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2013-2014

Délibération N°10 DDC 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper, le conseil général du Finistère et l'association Balles à Fond

Délibération N°3 DDC 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Convention entre la Ville de Quimper, l'association "Festival de Cornouaille" et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de "Dañs Excellañs"

Délibération N°1 DDC 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Musée des beaux arts - Restauration d'oeuvres : demande de subventions à la DRAC

Délibération N°5 DDC 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022