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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Sylvain ELIES
18 délibérations18 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Développement de la politique nautique scolaire

Délibération N°1 DDS 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

TARIFS ECOLE MUNICIPALE MULTISPORTS 2011-2012

Délibération N°1 DDS 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Convention de développement des activités nautiques

Délibération N°2 DDS 11.1 - Séance du 11 février 2011

Tarifs école municipal du multisports 2010/2011

Délibération N°1 DDS 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Travaux de mise en conformité accessibilité des bâtiments de la ville de Quimper - Election du jury en charge de l'examen des candidatures et des offres dans le cadre des consultations de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DBM 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Convention ville de Quimper / Association Freewheels

Délibération N°2 DDS 10.3 - Séance du 23 avril 2010

ASSOCIATION QUIMPER ORIENTATION COATARMOR - CONVENTION D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE PARCOURS SEMI PERMANENTS DE COURSE D'ORIENTATION

Délibération N°1 DDS 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Subvention 2009 - Office du mouvement sportif - Trophées sportifs Quimpérois

Délibération N°2 DDS 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE AU CORNIGUEL POUR IMPLANTATION D'UN CHAMP DE BOSSES BMX

Délibération N°2 DDS 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

TARIFS MERCREDIS SPORTIFS 2008-2009

Délibération N°7 DDSEC 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Convention de mise à disposition d'une parcelle au Corniguel pour implantation du champ de bosses BMX

Délibération N°9 DDSEC 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022