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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
105 délibérations105 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Etablissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2014

Délibération N°1 DEE 14.1 - Séance du 14 février 2014

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "aide spécifique rythmes éducatifs" (ASRE)

Délibération N°2 DEE 14.1 - Séance du 14 février 2014

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le conseil général

Délibération N°5 DEE 14.1 - Séance du 14 février 2014

Création de 100 places supplémentaires en ALSH durant les mercredis de l'année scolaire 2013-2014

Délibération N°7 DEE 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Projet éducatif local - Subventions

Délibération N°1 DEE 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Convention 2014 concernant le lieu d'accueil enfants parents "Les Petits Pas"

Délibération N°4 DEE 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Convention ville / Conseil général pour l'aide à l'accueil de la petite enfance

Délibération N°6 DEE 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Convention entre la ville de Quimper et la CAF pour l'habilitation informatique concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement des structures d'accueil

Délibération N°5 DEE 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°2 DEE 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Initiation à la langue Bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°2 DEE 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Rentrée scolaire 2013 – Ajustement de la carte scolaire

Délibération N°1 DEE 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Modification des modalités d'inscriptions dans les accueils de loisirs, accueils périscolaires et les temps d'activités périscolaires

Délibération N°1 DEE 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Subvention à la Caisse des Ecoles au titre du Programme de réussite Educative

Délibération N°4 DEE 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin

Délibération N°2 DEE 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil de jeunes enfants 0/4 ans entre la ville de Quimper et la SNCF

Délibération N°3 DEE 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022