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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Brigitte LE CAM
25 délibérations25 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition Boulbria – Promenade Raymond Peynet – Lotissement du bois d’Amour

Délibération N°3 DDU 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Intervention de Foncier de Bretagne sur le secteur Gare - Convention opérationelle

Délibération N°2 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Convention opérationnelle d'actions foncières avec Foncier de Bretagne sur le secteur de la route de Rosporden

Délibération N°3 DDU 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Conventions GRDF-ERDF-KERUSTUM

Délibération N°3 DDU 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Vente par l'OPAC d'un logement social à monsieur et madame Le Quilliec rue du Pape Léon XIII

Délibération N°9 DDU 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Mise en place de la verbalisation électronique - Convention avec l'Etat

Délibération N°1 DDV 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Travaux de réseaux d'eau potable et d'équipements pour la lutte contre l'incendie. Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

RESTRUCTURATION DU CENTRE TECHNIQUE-RÉPARTITION FINANCIÈRE DES LOCAUX TERTIAIRES ENTRE QUIMPER ET QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DBM 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Convention technique avec l'association TEEM - Désignation d'un représentant au conseil d'administration de TEEM

Délibération N°3 DDC 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Mise en place d'un droit de préemption en cas de vente sur saisie de la résidence principale d'une personne en difficulté

Délibération N°4 DDU 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eau pluviale, d'eaux usées sur la commune de Quimper, au niveau des secteurs de Keradennec et des 5 chemins - Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°1 DENV 11.1 - Séance du 11 février 2011

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Cession de terrain à Mme Enne - route de Bénodet

Délibération N°5 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Remise anticipée d'ouvrage gaz

Délibération N°3 DENV 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Cession gratuite Dias 20 bis allée Alexandre Dumas

Délibération N°12 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

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Dernière mise à jour le 29/06/2022