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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges CADIOU
58 délibérations58 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Signatures des marchés et accords cadres après consultation

Délibération N°3 DFCP 14.1 - Séance du 14 février 2014

Subventions à l'association "Bretagne Vivante"

Délibération N°1 DGS 14.1 - Séance du 14 février 2014

Programme 2004 de remplacement de véhicules - Lancement des consultations

Délibération N°2 DBM 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Travaux de remplacement de menuiseries et de couvertures dans les écoles et les bâtiments communaux - Lancement des consultations

Délibération N°3 DBM 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Signature de marchés et accords-cadres après consultations

Délibération N°5 DFCP 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Vente de matériel d'imprimerie

Délibération N°1 DSI 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Construction de la maison des services publics de Penhars - Protocole transactionnel

Délibération N°1 DBM 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Signature des marchés après consultation

Délibération N°6 DBF 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Schéma directeur pour la gestion du parc de véhicules et engins motorisé de Quimper ville, CCAS et Communauté d’Agglomération – Création d’un groupement de commandes

Délibération N°1 DGS 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Signature de marchés après consultations et d'un avenant

Délibération N°2 DBF 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Schéma Directeur Energie sur le patrimoine bâti de la ville de Quimper

Délibération N°1 DBM 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Maintenance des ascenseurs - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DBM 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Programmed'Actions de Prévention pour les Inondations (PAPI) - Autorisation de signature de la convention avec l'université de Montpellier

Délibération N°1 DENV 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Signature de marchés après consultations et d'un avenant

Délibération N°1 DBF 13.3 - Séance du 26 avril 2013

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Dernière mise à jour le 29/06/2022