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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Mise en accessibilité de bâtiments classés ERP - Avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°5 DBM 14.1 - Séance du 14 février 2014

Commune de Quimper - Projet d'arrêté de protection de biotope de la Baie de Kerogan

Délibération N°7 DDU 14.1 - Séance du 14 février 2014

Aménagement du secteur de la Providence - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de terrassement, d'assainissement, de chaussée et de signalisation

Délibération N°8 DDU 14.1 - Séance du 14 février 2014

Projet urbain du Cap Horn - Cession de terrain à CIRMAD - Acquisition d'un local

Délibération N°5 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Site de la Providence - Vente au groupe Espace / Bardon Promotion

Délibération N°3 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°1 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Déclassement du domaine public de l'ancien centre de secours principal

Délibération N°4 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Opérateurs de communications électriques - Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal

Délibération N°2 DDV 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E.)

Délibération N°1 DDV 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Révision du décret de création de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Avis de la commune

Délibération N°1 DDU 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Société d’économie mixte pour l’aménagement et l’équipement de la Bretagne (DEMAEB) – Rapport annuel 2012

Délibération N°3 DBF 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Société d’aménagement du Finistère (SAFI) – Rapport annuel 2012

Délibération N°2 DBF 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Actualisation pour 2014 du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité

Délibération N°4 DBF 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Mise à disposition, entretien et maintenance de mobilier urbain- Création d’un groupement de commande

Délibération N°1 DDV 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Commune de Quimper - Projets d'arrêtés de protection de biotope des sites de Kerogan, Stang Zu et Toulven

Délibération N°1 DDU 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022