Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Rapporteur: Jean-Pierre BIGORGNE
6 délibérations6 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession d'une emprise par la ville de Quimper à Quimper Communauté pour la création d'une station Gaz Naturel Vert (G.N.V.)

Délibération N°6 DDU 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

PROJET TRANSPORTS-APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

Délibération N°1 DDV 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Projet "transports" Objectifs du projet et modalités de la concertation

Délibération N°1 DDV 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

PROJET 'TRANSPORTS'

Délibération N°2 DDV 10.2 - Séance du 12 mars 2010

SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°2 DS 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022