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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Adoption des chartes informatiques "utilisateurs" et "administrateurs"

Délibération N°6 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Avenant n°1 relatif à l'adhésion du Symoresco, du CCAS de Quimper et du CIAS du Steir à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'insertion d'annonces d'offres d'emplois

Délibération N°3 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Prestation d'achat et d'entretien des vêtements de travail, chaussures et équipements de protections individuels des agents Création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Prolongation d'un emploi non permanent

Délibération N°10 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°8 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux

Délibération N°4 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°7 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Accueil de stagiaires : versement d'une contrepartie financière (gratification)

Délibération N°1 DRH 14.1 - Séance du 14 février 2014

Organisation des élections politiques : indemnisation des agents

Délibération N°1 DRH 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Modification du tableau des emplois DEE - Réussite éducative 2014

Délibération N°2 DRH 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Subventions aux syndicats

Délibération N°3 DAG 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Subventions économiques 2013

Délibération N°1 ECO 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Protection sociale complémentaire – risque prévoyance – Participation de l’employeur

Délibération N°2 DRH 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022