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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anne-Marie STENOU
144 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Convention de dépôt d'œuvres du musée des beaux-arts de Reims

Délibération N°39 - DDC - Séance du 13 février 2020

Subventions aux associations culturelles - Année 2020

Délibération N°43 - DDC - Séance du 13 février 2020

Convention financière 2020-2022 avec l'association Très Tôt Théâtre

Délibération N°42 - DDC - Séance du 13 février 2020

Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille

Délibération N°37 - DDC - Séance du 13 février 2020

Aide financière de la Fondation du patrimoine pour les travaux sur l'église de Locmaria

Délibération N°40 - DDC - Séance du 13 février 2020

Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2020

Délibération N°41 - DDC - Séance du 13 février 2020

Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de chant, violon et flûte traversière

Délibération N°38 - DDC - Séance du 13 février 2020

Subventions sportives

Délibération N°49 - DDS - Séance du 13 février 2020

Subventions sportives de haut niveau collectif

Délibération N°48 - DDS - Séance du 13 février 2020

Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020

Délibération N°46 - DEE - Séance du 13 février 2020

Affaires Scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°47 - DEE - Séance du 13 février 2020

Aide aux familles sur le coût du repas en restauration scolaire des établissements maternelles et élémentaires du privé de la commune de Quimper

Délibération N°44 - DEE - Séance du 13 février 2020

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Délibération N°45 - DEE - Séance du 13 février 2020

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020

Délibération N°54 - POP - Séance du 13 février 2020

Demande de subvention : Ar Redadeg 2020 Goulenn yalch'had : Ar Redadeg 2020

Délibération N°53 - POP - Séance du 13 février 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022