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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique SCOARNEC
33 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb

Délibération N°16 - DDU - Séance du 26 septembre 2019

Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez

Délibération N°15 - DDU - Séance du 26 septembre 2019

Demande de subventions 2019 - Association horticole

Délibération N°17 - DDV - Séance du 26 septembre 2019

Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Droit de préemption commercial

Délibération N°14 - DDU - Séance du 8 février 2018

Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine

Délibération N°20 - DDU - Séance du 8 février 2018

Acquisition de deux emprises auprès de la SCI GFDI 88 rue Jules Verne

Délibération N°18 - DDU - Séance du 8 février 2018

Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec

Délibération N°19 - DDU - Séance du 8 février 2018

Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°15 - DDU - Séance du 8 février 2018

Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune

Délibération N°16 - DDU - Séance du 8 février 2018

Programme Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale Avis de la commune de Quimper

Délibération N°17 - DDU - Séance du 8 février 2018

Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

Délibération N°21 - DDV - Séance du 8 février 2018

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°22 - POP - Séance du 8 février 2018

Association KERNAVELO - Demande de subvention

Délibération N°6 - DDV - Séance du 31 mars 2016

Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

Délibération N°21 - DDU - Séance du 4 février 2016

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Dernière mise à jour le 29/06/2022