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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Marc QUINIOU
45 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière

Délibération N°24 - DDU - Séance du 27 juin 2019

Identification de voies

Délibération N°18 - DDU - Séance du 27 juin 2019

Acquisition route de Bénodet auprès de la société BLM entreprise Finistère - Complément - Cession de parcelles situées zone d'activité de Keradennec - Complément

Délibération N°16 - DDU - Séance du 27 juin 2019

Opération de logements rue de la Providence Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et échange immobilier avec l'OPAC

Délibération N°15 - DDU - Séance du 27 juin 2019

Acquisition allée de Meilh Stang Vihan

Délibération N°21 - DDU - Séance du 27 juin 2019

Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien

Délibération N°23 - DDU - Séance du 27 juin 2019

Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°22 - DDU - Séance du 27 juin 2019

Aménagement avenue des Saules - Avenant n°1 au marché n°OV17011

Délibération N°17 - DDV - Séance du 27 juin 2019

Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2

Délibération N°20 - DDV - Séance du 27 juin 2019

Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14

Délibération N°19 - DPL - Séance du 27 juin 2019

Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées

Délibération N°27 - DAFJ - Séance du 19 avril 2018

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°28 - DBM - Séance du 19 avril 2018

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Délibération N°20 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC

Délibération N°15 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Acquisition auprès de la SCCV Aquilonia (résidence Aquilonia) 10 - 10bis route de Brest

Délibération N°21 - DDU - Séance du 19 avril 2018

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Dernière mise à jour le 29/06/2022