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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie POSTIC
97 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Réalisation de missions géotechniques

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 25 avril 2019

Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre Dame de Paris

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 25 avril 2019

Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 25 avril 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 25 avril 2019

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 25 avril 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 25 avril 2019

Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 25 avril 2019

Déploiement du système de vidéo-protection

Délibération N°14 - DAS - Séance du 25 avril 2019

Modulation du montant des pénalités de retard du marché n° OV17031

Délibération N°9 - DDV - Séance du 25 avril 2019

Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes

Délibération N°10 - DENV - Séance du 25 avril 2019

Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DPL - Séance du 25 avril 2019

Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

Délibération N°8 - DPL - Séance du 25 avril 2019

Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation

Délibération N°12 - DRH - Séance du 25 avril 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°13 - DRH - Séance du 25 avril 2019

Extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°11 - DRH - Séance du 25 avril 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022