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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Corine NICOLAS
45 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr

Délibération N°21 - DDU - Séance du 7 novembre 2019

Appel à projet rue Emile Zola - choix du candidat

Délibération N°20 - DDU - Séance du 7 novembre 2019

Action cœur de ville Adoption des projets et des modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)

Délibération N°18 - DDU - Séance du 7 novembre 2019

Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob

Délibération N°25 - DDU - Séance du 7 novembre 2019

Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique

Délibération N°22 - DDU - Séance du 7 novembre 2019

Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

Délibération N°19 - DDU - Séance du 7 novembre 2019

Régularisations foncières lotissement de Kervouyec

Délibération N°23 - DDU - Séance du 7 novembre 2019

Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°26 - DDV - Séance du 7 novembre 2019

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance

Délibération N°24 - DDV - Séance du 7 novembre 2019

Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès

Délibération N°27 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Projet de vente par l'OPAC de Quimper-Cornouaille de 84 logements rue de Gascogne

Délibération N°21 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Convention-cadre pluriannuelle pour le programme "Action cœur de ville"

Délibération N°19 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières

Délibération N°20 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Acquisition du bien situé 1 rue Bourla

Délibération N°24 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Régularisation foncière sise 159 route de Brest

Délibération N°22 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

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Dernière mise à jour le 29/06/2022