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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Maëlig LE NAIR-DOARE
14 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Modification de la composition des commissions municipales

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 8 novembre 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 8 novembre 2018

Décision modificative n°2

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 8 novembre 2018

Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 8 novembre 2018

Constitution de provisions pour dépréciation de créances

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 8 novembre 2018

Report de la dissolution du Syndicat Mixte Ouvert, le Symoresco

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 8 novembre 2018

Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 8 novembre 2018

ARPAQ - Reconstruction du foyer "les Goélands" Avenant n°1 au marché du lot 1

Délibération N°11 - DBM - Séance du 8 novembre 2018

Soutien au commerce

Délibération N°10 - DECO - Séance du 8 novembre 2018

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019

Délibération N°9 - DECO - Séance du 8 novembre 2018

Additif à la délibération n°9 du 4 février 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire

Délibération N°8 - DRH - Séance du 8 novembre 2018

Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée

Délibération N°47 - DAFJ - Séance du 9 juillet 2015

Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper

Délibération N°44 - DAFJ - Séance du 9 juillet 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022