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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
89 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret

Délibération N°22 - CAB - Séance du 13 février 2020

Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos

Délibération N°29 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Acquisition auprès de l'immobilière CKI d'une partie de rempart

Délibération N°26 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Régularisation foncière avec l'OPAC, échange rue d'Irlande et place d'Ecosse

Délibération N°24 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis

Délibération N°31 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Cession d'une parcelle rue de la Troménie

Délibération N°30 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Acquisition auprès des consorts Le Goaziou 11 et 13 rue de la Providence

Délibération N°25 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville

Délibération N°17 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Approbation de la déclaration de projet relative au projet d'élargissement de l'allée Meilh Stang Vihan emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Délibération N°18 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Convention de servitude GRDF Poulguinan

Délibération N°32 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Dénomination des voies

Délibération N°23 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Acquisitions gratuites de voies et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal

Délibération N°28 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Projet urbain de "l'ilot des Réguaires" - Choix du candidat et modalités de vente

Délibération N°15 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022