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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie LECERF LIVET
25 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques

Délibération N°18 - DAS - Séance du 26 septembre 2019

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°19 - DSSR - Séance du 26 septembre 2019

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°20 - DSSR - Séance du 26 septembre 2019

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°25 - DSSR - Séance du 13 décembre 2018

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°26 - DSSR - Séance du 13 décembre 2018

Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier

Délibération N°12 - DDU - Séance du 8 novembre 2018

Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum

Délibération N°16 - DDU - Séance du 8 novembre 2018

Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest

Délibération N°14 - DDU - Séance du 8 novembre 2018

Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien

Délibération N°17 - DDU - Séance du 8 novembre 2018

Convention de servitude ENEDIS 16 rue Haute

Délibération N°13 - DDU - Séance du 8 novembre 2018

Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden

Délibération N°15 - DDU - Séance du 8 novembre 2018

Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE "Economie d'énergie dans les TEPCV"

Délibération N°19 - DDV - Séance du 8 novembre 2018

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement

Délibération N°18 - DDV - Séance du 8 novembre 2018

Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels

Délibération N°20 - DDV - Séance du 8 novembre 2018

Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria

Délibération N°21 - DDU - Séance du 8 décembre 2016

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Dernière mise à jour le 29/06/2022